Il est important pour le greffe de savoir quand un article a été ajouté pour la première fois, mais aussi quand il a été transféré pour la première fois. Dans les PRJ, la chronologie est établie en fonction de ces critères.
Un article a deux emplacements possibles dans la chronologie :
- Sa place provisoire : la place dans la chronologie est établie sur la base de la date TODO paramétrée lors de la création de l’article (par défaut, la date de création de l’article de la chronologie) ;
- Sa place définitive : la place dans la chronologie est établie sur la base de la date à laquelle l’article change de statut pour la première fois.
(Autrement dit : celle où l’acteur de départ a entrepris pour la première fois une action dans l’article de la chronologie.)
Concrètement : Un article de la chronologie ne prend sa place définitive dans la chronologie qu’au moment où :
- un article est ajouté à la chronologie avec une date TODO déterminée
- une autre date TODO est attribuée à l’article (avant qu’il n’ait été transféré une première fois)
- cet article est transféré pour la première fois à un autre acteur
- ou au moment où il est mis sur OK par l’acteur initial.
DPA Authentic Sources RR