DPA-RegSol Private

Vous le voyez aux codes de couleur dans la chronologie. Vous retrouvez la légende dans le haut de la chronologie. Vous retrouvez aussi le statut de l’article de la chronologie écrit en toutes lettres à gauche, au bas de l’article de la chronologie.

Via la TODO-list, vous pouvez aussi rechercher un article donné dans un dossier donné et voir qui est à la manœuvre.

Il est important pour le greffe de savoir quand un article a été ajouté pour la première fois, mais aussi quand il a été transféré pour la première fois. Dans les PRJ, la chronologie est établie en fonction de ces critères.

Un article a deux emplacements possibles dans la chronologie :

Vous ne pouvez entreprendre d’actions que dans des articles de la chronologie qui vous ont été attribués. Contrôlez le statut d'un article à gauche, au bas de l’article de la chronologie.

Certains articles sont automatiquement ajoutés à la chronologie dès lors que quelqu’un met un article sur OK.

Ainsi, si le greffe finalise l’article « Requête avance sur honoraires », l’article « Décision honoraires provisionnels praticien de l’insolvabilité » est automatiquement préparé dans la chronologie pour le greffier. Il sera demandé au greffier ou collaborateur du greffe d’indiquer une date de finalisation souhaitée pour le nouvel article. Le greffe verra alors dans sa TODO-list qu'une tâche lui a été attribuée.

Dès que vous transférez un article à un acteur suivant (ou que vous mettez l’article sur OK), les documents sont visibles pour les acteurs qui ont le droit de les voir d’après l’AR du 26 avril 2018.

Consultez la tuile verte « Notifications » pour savoir quel acteur public a reçu quelle notification.

Dans une procédure PRJ, seul le greffe peut ajouter tous les articles à la chronologie. Les autres utilisateurs ne peuvent ajouter à la chronologie que les articles sur lesquels ils ont été les premiers à la manœuvre. Veuillez contacter le helpdesk à support@regsol.be si vous estimez qu’il manque certains articles.

Dans un dossier de Faillite et de PRJ, tous les articles de la chronologie suivent en principe un flux contraignant. Cependant, peuvent faire exception à la règle les articles de la chronologie qui ont été créés et traités avant avril 2022 dans un dossier de PRJ et qui n’ont pu être mis en correspondance avec un flux contraignant. Pour un tel article, il vous est toujours loisible de le transférer sans flux contraignant. Cette situation est toutefois amenée à disparaître.