Dès que la recherche aura été effectuée (attention, ce processus peut prendre quelques jours ouvrables), vous recevrez un mail comportant un lien qui vous dirigera automatiquement vers l’application DPA-Authentic Sources. Vous constaterez que la demande a été clôturée. Vous trouverez la réponse ainsi que le numéro de Registre national en cliquant sur la requête. À l’aide de ces données, vous pourrez effectuer une recherche automatisée afin de trouver une information plus détaillée.
Vous pouvez toujours recourir à votre TODO-list sur RegSol pour consulter les tâches qui vous ont été attribuées. Vous recevrez de surcroît chaque soir un mail récapitulatif des tâches qui vous ont été attribuées. Si vous préférez ne pas recevoir ce mail, il vous suffit d’adapter votre profil d'utilisateur sur RegSol. Cliquez sur votre nom, cliquez ensuite en bas à droite sur « Adapter » et décochez la case indiquant que vous souhaitez recevoir le récapitulatif des dernières modifications.
Certains codes Web EEOU ajouteront automatiquement un article à la chronologie d’un dossier pour une ordonnance, un jugement ou un arrêt. Le greffier ou collaborateur du greffe ne doit donc plus ajouter ces articles manuellement dans la chronologie de RegSol. En revanche, ils doivent toujours effectuer la finalisation de l’article (ajout de documents dans l’article, transmission de l’article...) dans RegSol.
En tant que greffier ou collaborateur du greffe, vous pouvez ajouter des articles à la chronologie au nom d'un autre acteur. Vous cliquez sur la touche bleue « Ajouter nouvel article pour un autre acteur » et traitez si vous le souhaitez l’article au nom de cet autre acteur. Attention : Si vous ajoutez un article qui s’ouvre normalement sur un utilisateur du volet public, vous devez de toute façon, en tant que greffier, entreprendre vous-même les actions nécessaires dans l’article.
Vous le voyez aux codes de couleur dans la chronologie. Vous retrouvez la légende dans le haut de la chronologie. Vous retrouvez aussi le statut de l’article de la chronologie écrit en toutes lettres à gauche, au bas de l’article de la chronologie.
Via la TODO-list, vous pouvez aussi rechercher un article donné dans un dossier donné et voir qui est à la manœuvre.
Il est important pour le greffe de savoir quand un article a été ajouté pour la première fois, mais aussi quand il a été transféré pour la première fois. Dans les PRJ, la chronologie est établie en fonction de ces critères.
Un article a deux emplacements possibles dans la chronologie :
Vous ne pouvez entreprendre d’actions que dans des articles de la chronologie qui vous ont été attribués. Contrôlez le statut d'un article à gauche, au bas de l’article de la chronologie.
Certains articles sont automatiquement ajoutés à la chronologie dès lors que quelqu’un met un article sur OK.
Ainsi, si le greffe finalise l’article « Requête avance sur honoraires », l’article « Décision honoraires provisionnels praticien de l’insolvabilité » est automatiquement préparé dans la chronologie pour le greffier. Il sera demandé au greffier ou collaborateur du greffe d’indiquer une date de finalisation souhaitée pour le nouvel article. Le greffe verra alors dans sa TODO-list qu'une tâche lui a été attribuée.
